La garantie décès de la prévoyance Malakoff Humanis de TotalEnergies est là pour protéger les proches du salarié en cas de décès. Selon l’option choisie, elle peut prévoir soit un capital décès plus important, soit un capital plus faible mais complété par des rentes pour le conjoint et les enfants. Le contrat prévoit aussi des frais d’obsèques, des droits spécifiques pour les enfants à charge et, dans certains cas, un versement anticipé en cas d’invalidité absolue et définitive.
1) Deux options existent, et il est possible de les comparer grâce à un simulateur.
https://univers.malakoffhumanis.com/totalenergies-actifs.html
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Le régime prévoyance permet de choisir entre :
Option 1 : Capital décès
Option 2 : Capital décès minoré + rente de conjoint + rente d’éducation.
Le choix n’est pas obligatoire, mais il est fortement conseillé, afin que la garantie soit adaptée à la situation familiale du salarié au moment du décès. Si aucun choix n’est fait, l’option 1 s’applique automatiquement. Le choix peut être modifié à tout moment, notamment en cas de changement de situation familiale.
2) Ce que prévoit l’option 1
L’option 1 privilégie le capital décès.
Le montant dépend de la situation familiale du salarié :
- 350 % de la rémunération de référence si le salarié est seul, sans enfant à charge ;
- 540 % s’il est seul avec un enfant à charge ;
- + 60 % par enfant à charge supplémentaire ;
- 500 % s’il est marié, pacsé ou en concubinage, sans enfant à charge ;
- + 60 % par enfant à charge.
Autrement dit, l’option 1 est souvent plus protectrice pour ceux qui veulent laisser un capital immédiat plus élevé à leurs proches. Elle prévoit aussi d’autres garanties, notamment dans certaines situations particulières comme le décès du conjoint, du partenaire Pacs ou du concubin.
3) Ce que prévoit l’option 2
L’option 2 prévoit un capital décès de 300 % de la rémunération de référence, quelle que soit la situation familiale, mais elle ajoute des garanties de long terme :
Une rente de conjoint, une rente d’éducation pour les enfants à charge, une rente pour enfant handicapé, les frais d’obsèques.
Cette option peut être intéressante pour les salariés qui veulent assurer à leur famille une protection dans la durée, et pas seulement un versement en capital au moment du décès. La rente de conjoint est prévue pour le conjoint survivant, à défaut pour le partenaire Pacs, puis à défaut pour le concubin selon les conditions prévues par la notice.
4) Frais d’obsèques
Le contrat prévoit aussi une prise en charge sous forme de capital frais d’obsèques.
En cas de décès du salarié, le capital est égal à 10 % de TA.
En cas de décès d’un enfant à charge, un capital peut aussi être versé dans la limite des frais réellement engagés, avec un plafond prévu par la notice.
5) Qui reçoit le capital décès ?
Si le salarié ne fait aucune désignation particulière, le capital est versé selon un ordre prévu par le contrat :
D’abord au conjoint non séparé judiciairement ; à défaut au partenaire Pacs, puis au concubin, puis aux enfants, puis aux parents, puis aux héritiers.
Il est donc essentiel de vérifier sa clause bénéficiaire. Chaque salarié peut désigner librement le ou les bénéficiaires du capital décès, et modifier cette désignation à tout moment si sa situation change. Cette démarche est importante, car une clause non mise à jour peut aboutir à un versement qui ne correspond plus à la réalité familiale. Le FAQ précise que la désignation peut être changée à tout moment.
6) Enfants : une protection spécifique
En cas de décès, les enfants peuvent ouvrir droit à une rente d’éducation. Son montant évolue en fonction de l’âge de l’enfant. La rente peut être versée jusqu’à 26 ans si les conditions prévues sont remplies, et elle peut être viagère pour les enfants handicapés.
7) En cas d’invalidité absolue et définitive
Le contrat prévoit qu’en cas d’invalidité absolue et définitive, le salarié peut demander par anticipation le versement du capital décès. La demande doit être faite dans le délai prévu, soit 24 mois dans les conditions décrites par la notice.
8) Quelles démarches en cas de décès ?
En cas de décès, il faut transmettre au service Ressources Humaines un acte de décès. L’employeur transmet ensuite les éléments nécessaires à Malakoff Humanis. Le ou les bénéficiaires sont ensuite contactés directement pour constituer le dossier.
9) Un accompagnement existe aussi pour les proches
Au-delà des prestations financières, un service d’assistance existe en cas de décès:
Aide-ménagère, conduite des enfants à l’école ou aux activités, garde des animaux domestiques, prise en charge des ascendants dépendants, prise en charge des enfants et petits-enfants, accompagnement autour des démarches et des obsèques.
10) Ce qu’il faut retenir
Chaque salarié a intérêt à vérifier l’option choisie, la clause bénéficiaire, la prise en compte de sa situation familiale réelle et les droits ouverts pour le conjoint et les enfants.
En pratique :
Option 1 = un capital plus élevé
Option 2 = un capital plus faible, mais des rentes pour protéger la famille dans la durée.